Mentions légales

Éditeur du site

Nom du projet : Hécatia — La course au trône.

Éditeur : à renseigner selon le statut retenu. Hécatia est le nom du projet, pas l’identité juridique de son éditeur.

• Si l’éditeur est une personne physique : nom et prénom, adresse professionnelle ou adresse requise, adresse e-mail et numéro de téléphone.
• Si l’éditeur est une société : dénomination sociale, forme juridique, capital social, adresse du siège, e-mail, téléphone et informations d’immatriculation applicables.
• Dans les deux cas, si l’activité est professionnelle : numéro Siren/Siret, inscription RNE ou RCS et numéro de TVA intracommunautaire lorsqu’il est applicable.

Contact du site : devjavahtml@gmail.com.

Directeur ou directrice de la publication

À renseigner : nom et prénom de la personne responsable de la publication. Cette personne doit être désignée par l’éditeur.

Hébergement

Le site est publié avec ChatGPT Sites (OpenAI). Le code et la base de données de cette version utilisent Cloudflare Workers et D1; Cloudflare, Inc. indique l’adresse 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. OpenAI précise que les prestataires de sa liste de sous-traitants peuvent fournir l’hébergement et l’infrastructure de pages ChatGPT Sites. La plateforme ne permet pas d’identifier, pour ce projet précis, l’entité contractuelle et le numéro de téléphone de l’hébergeur à afficher. Ces coordonnées doivent être confirmées avant publication.

Liste des sous-traitants publiée par OpenAI · Coordonnées juridiques de Cloudflare.

Propriété intellectuelle

Selon l’éditeur, les textes et illustrations originaux du site ont été générés avec ChatGPT. Les conditions d’utilisation d’OpenAI pour l’Europe prévoient qu’entre OpenAI et l’utilisateur, et dans la mesure permise par la loi, l’utilisateur détient les droits sur les résultats générés. Elles précisent aussi que ces résultats peuvent ne pas être uniques. Cela ne confère aucun droit sur les marques, éléments fournis en entrée ou contenus de tiers. Le nom Hécatia, le logo et les éléments qui ne sont pas des résultats générés doivent être vérifiés séparément avant toute revendication d’exclusivité.

Conditions d’utilisation d’OpenAI pour l’Europe.

Ventes et réclamations

La boutique du site est actuellement un catalogue : aucun paiement ni aucune vente n’y sont activés. Les conditions de vente, les coordonnées du vendeur et, si nécessaire, celles du médiateur de la consommation devront être affichées avant l’ouverture de ventes aux consommateurs.

Données personnelles

Les traitements actuels et ceux prévus lors de l’activation du compte de jeu ou des paiements sont décrits dans la politique de confidentialité. L’identité juridique du responsable de traitement reste à compléter dans cette politique.